BAIONNETTES INTELLIGENTES ET OBEISSANCE PASSIVE

✨ - Yoam & Les Gardiens De La Terre | FacebookDans le rapport final de la Commission d’Enquête Parlementaire, tous les responsables entendus dans le cadre de malversations notoires se sont disculpés en invoquant à tous les niveaux l’obeissance aux instructions de la hiérachie.
Dans l’armée, les rapports très rigides entre le supérieur et le subordonné sont régis par les dispositions du decret 73111 du 07 mai 1973 qui stipule en son article 3 que :“Tout subordonné doit obéissance et respect à ses supérieurs.

Il exécute littéralement sans hésitation ni murmure les ordres reçus ; il est responsable de leur exécution.” Par cette formulation, le subordonné se trouve pris en étau entre la soumission au principe de l’obeissance et l’exigence de la légalité.

L’obligation de servir dans l’armée impose donc à tous de se conformer aux ordres reçus. Le métier des armes s’exerce donc dans un cadre règlementaire très rigide où le principe de l’obeissance et l’exercice de l’autorite laissent peu d’initiative à l’exécutant.

Toutefois cette formulation sera assouplie et nuancée par l’Instruction Ministérielle 5627/SGDN/EMN/BP/TLR du 4 Octobre 1964 sur le cérémonial à observer à l’occasion d’une passation de commandement d’escadron ou de compagnie qui précise que “..vous reconnaîtrez pour votre Chef … ici présent et vous lui obéirez en tout ce qu’il vous commandera pour le bien du service, l’observation des lois et l’exécution des règlements militaires’’.

L’Instruction Ministerielle atténue le principe d’obeissance et ouvre une brèche pour la désobéissance, qui tout de même requiert trois qualités: l’aptitude à détecter un ordre qui contrevient à une règle supérieure, la capacité de juger de l’illégalité d’un ordre, avec toute la complexité ce que cela comporte et le courage de s’opposer à l’ordre du supérieur avec l’éventualité d’en assumer les conséquences.

L’ « exécution littérale des ordres sans hésitation ni murmure” est dorénavant pondérée par « le bien du service, l’observation des lois et l’exécution des règlements militaires.” L’obeissance passive avec le bénéfice de l’excuse absolutoire cède devant l’émergence du principe des baionnettes intelligentes qui réfutent l’exécution de tout ordre entaché d’illegalité.

Ainsi tout exécutant doit désormais appréhender l’ordre dans son esprit et dans sa lettre. En somme, la réflexion doit précéder l’obéissance. Malgré la hiérachie des textes, même si l’IM consacre le principe de la hiérarchie, elle donne la primauté à celui de la légalité.
Si sous le feu de l’action, un soldat, communément considéré comme un “indigent intellectuel”, doit discerner si l’ordre reçu est entaché d’illégalité et assumer la responsabilité de son exécution ou non, comment un ministre ou un directeur, dans un fauteuil moelleux dans un bureau bien climatisé et bardé des diplômes les plus élévés de la République peut-il se prévaloir d”instructions venues de là-haut” pour violer en toute âme et conscience les dispositions légales et règlementaires, surtout quand on sait que le statut général de la fonction publique stipule que tout fonctionnaire, quelque soit son rang dans la hiérarchie, doit se conformer aux instructions de son supérieur hiérarchique, sauf dans le cas où l’ordre est manifestement illégal et de nature à compromettre gravement un intérêt public?

Mohamed Lemine Ould Taleb Jeddou

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